Pour votre projet
Activités et prestations
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- toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle. Pour la réalisation et dans la limite de l'objet ci-dessus défini, la société peut effectuer toutes opérations propres à en favoriser l'accomplissement ou le développement, sous réserve qu'elles s'y rattachent directement ou indirectement et qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société. En particulier la société peut, notamment : - procéder à l'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles, soit directement, soit par voie de fermage, de métayage, de mise à disposition ou selon toutes autres modalités, et plus spécialement l'exploitation d'un domaine agricole sur les communes de MONTOISON (26800), et communes dont le code postal est 26800 ; - procéder à l'acquisition de tous éléments d'exploitation agricole ; - prendre à bail tous biens ruraux ; - exploiter des biens dont les associés sont locataires et qui auront été mis à disposition conformément à l'article L. 411-37 du Code rural et de la pêche maritime ; - exploiter des biens dont les associés exploitants sont propriétaires et qui auront été mis à sa disposition conformément à l'article L. 411-2 dernier alinéa du Code rural et de la pêche maritime ; - procéder à la vente et éventuellement la transformation, conformément aux usages agricoles, des produits de cette exploitation ; - et effectuer généralement toutes opérations de nature civile pouvant se rattacher à l'objet sus-indiqué.
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