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SCCV VILLAS LEZEANE

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l'acquisition de parcelles de terrain à bâtir sis à LABARTHE SUR LEZE 31860, chemin d'Enroux pour : la construction sur ce terrain d'un ensemble immobilier, la vente, en totalité ou par fractions des logements, commerce et parkings, avant ou après leur achèvement, accessoirement la location desdits logements, commerces et emplacements de parkings, la construction en vue de la Location-Accession de logements au sens de la loi du 12 Juillet 1984 complétée par un Décret et un Arrêté du 26 Mars 2004 et une circulaire N 2004-11 du 26 Mai 2004, l'emprunt du crédit d'accompagnement nécessaire à la réalisation de l'opération

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15 RUE GABRIEL PERI
31000 TOULOUSE

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Identité et adresse : SIRENE.

l'acquisition de parcelles de terrain à bâtir sis à LABARTHE SUR LEZE 31860, chemin d'Enroux pour : la construction sur ce terrain d'un ensemble immobilier, la vente, en totalité ou par fractions des logements, commerce et parkings, avant ou après leur achèvement, accessoirement la location desdits logements, commerces et emplacements de parkings, la construction en vue de la Location-Accession de logements au sens de la loi du 12 Juillet 1984 complétée par un Décret et un Arrêté du 26 Mars 2004 et une circulaire N 2004-11 du 26 Mai 2004, l'emprunt du crédit d'accompagnement nécessaire à la réalisation de l'opération — registre des entreprises · 04/03/2026.

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