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L'étude, la recherche, la mise au point de tous procédés, produits ou appareils nouveaux à usage industriel ou domestique, ainsi que leur mode de fabrication - la prise, le dépôt tant en France, Qu'a l'étranger, de tous brevets, l'exploitation, la cession ou l'octroi de licence de ces brevets, ainsi que de tous procédés, techniques de fabrication, tours de mains, modèles, marques de fabrique -

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L'étude, la recherche, la mise au point de tous procédés, produits ou appareils nouveaux à usage industriel ou domestique, ainsi que leur mode de fabrication - la prise, le dépôt tant en France, Qu'a l'étranger, de tous brevets, l'exploitation, la cession ou l'octroi de licence de ces brevets, ainsi que de tous procédés, techniques de fabrication, tours de mains, modèles, marques de fabrique - — registre des entreprises · 04/03/2026.

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