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L'exploitation, directe ou indirecte, notamment par la concession de licences à des tiers, la conclusion de contrats de partenariat et d'accords de Co-Branding, de droits de propriété intellectuelle, enregistrés ou non (y compris sans limitation tous droits de marques, noms de domaine, dessins et modèles, droits d'auteur et brevets)

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L'exploitation, directe ou indirecte, notamment par la concession de licences à des tiers, la conclusion de contrats de partenariat et d'accords de Co-Branding, de droits de propriété intellectuelle, enregistrés ou non (y compris sans limitation tous droits de marques, noms de domaine, dessins et modèles, droits d'auteur et brevets) — registre des entreprises · 04/03/2026.

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