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Activités et prestations
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L’activité d’architecte d’intérieur, l’équipement, le design d’espace, la conception et la modélisation 3D, de tous locaux privés ou professionnels, le design d’objets mobiliers et d'agencements sur mesure, et la réalisation de toutes prestations de services d’études, d’expertises, de conseils, de maîtrise d’oeuvre, d’accompagnement et d’assistance dans ce domaine, à l’exception de toutes activités réservées par la loi aux architectes, et plus généralement, la conception, l’organisation, la coordination et la réalisation de tous projets, directement ou indirectement, par voie d’association, de partenariat ou de sous-traitance. L’achat et la vente, la commercialisation, la conception, la réalisation et l’édition, de tous objets, meubles, mobiliers, équipements, accessoires, matériaux, liés à l’habitat, tels que par la création et l’exploitation d’un show-room ou d’un atelier ; l’exploitation d’une galerie d’art par la diffusion d’œuvres d’artistes telles que peintures, dessins, gravures, estampes, lithographies, ou sculptures. La création, l’exploitation et le développement d’un site marchand par le biais des nouvelles technologies, notamment par un portail internet avec l’ouverture d’un site e-commerce, et commerce par tout média ou tout autre moyen publicitaire, concernant les activités et produits définis ci-dessus. La création, l'acquisition, la concession, la cession et l'exploitation, directe ou indirecte, de tous procédés, brevets, licences, marques, dessins et modèles, noms de domaine, ainsi que tous autres droits de propriété industrielle ou intellectuelle, concernant ces activités.
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