SAINT-COUAT-D'AUDE

LE CLOS DE VENES

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l exploitation des biens agricoles apportes ou mis a sa disposition par les membres associés achètes ou pris a bail par lui et généralement toutes les activités se rattachant a cet objet pourvu qu elles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les Gaec. sont réputées agricoles les activités énumérées a l article l 311-1 du cr

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Identité et adresse : SIRENE.

l exploitation des biens agricoles apportes ou mis a sa disposition par les membres associés achètes ou pris a bail par lui et généralement toutes les activités se rattachant a cet objet pourvu qu elles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les Gaec. sont réputées agricoles les activités énumérées a l article l 311-1 du cr — registre des entreprises · 04/03/2026.

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