PRUNELLI-DI-FIUMORBO

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L'exploitation exclusive sous forme de licence de fabrication et/ou de vente des produits couverts par le brevet français n 0213905 déposé à l'institut national de la propriété industrielle le 5 novembre 2002 "parpaing en bois massif" et de l'Enxtension dudit brevet a un brevet européen et international dit Pct n Pct/fr03/50091 Dépose le 14 octobre 2003 ainsi que toute amélioration brevetable apportée au(x) dit(s) brevet(s).

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Publication au BODACC du 23/12/2016 · Décision du 13/12/2016.

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Identité et adresse : SIRENE.

L'exploitation exclusive sous forme de licence de fabrication et/ou de vente des produits couverts par le brevet français n 0213905 déposé à l'institut national de la propriété industrielle le 5 novembre 2002 "parpaing en bois massif" et de l'Enxtension dudit brevet a un brevet européen et international dit Pct n Pct/fr03/50091 Dépose le 14 octobre 2003 ainsi que toute amélioration brevetable apportée au(x) dit(s) brevet(s). — registre des entreprises · 04/03/2026.

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