VILLERBON

GROUPEMENT FORESTIER M.B.C

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Activités et prestations

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La constitution, l'amélioration, l'équipement, la conservation et la gestion d'un ou plusieurs massifs forestiers susceptibles d'aménagement d’exploitation régulière, ainsi que leurs accessoires et dépendances indissociables qui seront compris dans son patrimoine ou dont il aura la jouissance par suite d'apport, d'acquisition ou de prise à bail pour lesquels le groupement souscrira un engagement d’exploitation normale pendant 30 ans conforme aux dispositions de l'article 848 bis du Cgi.

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La constitution, l'amélioration, l'équipement, la conservation et la gestion d'un ou plusieurs massifs forestiers susceptibles d'aménagement d’exploitation régulière, ainsi que leurs accessoires et dépendances indissociables qui seront compris dans son patrimoine ou dont il aura la jouissance par suite d'apport, d'acquisition ou de prise à bail pour lesquels le groupement souscrira un engagement d’exploitation normale pendant 30 ans conforme aux dispositions de l'article 848 bis du Cgi. — registre des entreprises · 04/03/2026.

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