LA BOUEXIERE

GROUPEMENT FORESTIER J2O

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constitution, amélioration, équipement, conservation et gestion d'un ou plusieurs massifs forestiers susceptibles d'aménagement et d'exploitation régulière, ainsi que leurs accessoires et dépendances indissociables qui seront compris dans son patrimoine ou dont Il aura la jouissance par suite d'apport, d'acquisition ou de prise à bail et pour lesquels la groupement souscrira un engagement d'exploitation normale pendant trente ans conforme aux dispositions de l'article 848 bis du Cgi

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constitution, amélioration, équipement, conservation et gestion d'un ou plusieurs massifs forestiers susceptibles d'aménagement et d'exploitation régulière, ainsi que leurs accessoires et dépendances indissociables qui seront compris dans son patrimoine ou dont Il aura la jouissance par suite d'apport, d'acquisition ou de prise à bail et pour lesquels la groupement souscrira un engagement d'exploitation normale pendant trente ans conforme aux dispositions de l'article 848 bis du Cgi — registre des entreprises · 04/03/2026.

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