SAINT JEAN DU BOIS

GROUPEMENT FORESTIER DES EPINETTES

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La constitution de massifs forestiers sur les terrains nus ci-après apportés ou acquis et tous autres terrains qui pourraient être ultérieurement acquis, reçus ou apportés. L'amélioration, l'équipement, la conservation et la gestion des massifs forestiers qui seront ainsi constitués de ceux qui sont apportés ou acquis ci-après et de tous autres massifs qui pourraient être ultérieurement acquis, reçus ou apportés et généralement toutes opérations quelconques qui se rattachent directement ou indirectement à cet objet, notamment les acquisitions de terrains boisés ou à boiser en dérivent normalement, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du groupement

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La constitution de massifs forestiers sur les terrains nus ci-après apportés ou acquis et tous autres terrains qui pourraient être ultérieurement acquis, reçus ou apportés. L'amélioration, l'équipement, la conservation et la gestion des massifs forestiers qui seront ainsi constitués de ceux qui sont apportés ou acquis ci-après et de tous autres massifs qui pourraient être ultérieurement acquis, reçus ou apportés et généralement toutes opérations quelconques qui se rattachent directement ou indirectement à cet objet, notamment les acquisitions de terrains boisés ou à boiser en dérivent normalement, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du groupement — registre des entreprises · 04/03/2026.

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