ARNOUVILLE

GROUPEMENT FORESTIER DE SIRE

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Activités et prestations

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La constitution, l amélioration, l équipement, la conservation et la gestion d un ou plusieurs massifs forestiers susceptibles d aménagement et d exploitation régulière, ainsi que leurs accessoires et dépendances indissociables qui seront compris dans son patrimoine ou dont il aura la jouissance par suite d apport, d acquisition ou de prise à bail et pour lesquels le groupement souscrira un engagement d exploitation normale pendant trente ans conforme aux dispositions de l article 848 bis du Cgi, ainsi que de tous terrains à boiser, friches et landes se rattachant à ces massifs forestiers et pour lesquels le groupement prendra l engagement de boiser dans les cinq ans de leur apport ou de leur acquisition ou prise à bail

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Identité et adresse : SIRENE.

La constitution, l amélioration, l équipement, la conservation et la gestion d un ou plusieurs massifs forestiers susceptibles d aménagement et d exploitation régulière, ainsi que leurs accessoires et dépendances indissociables qui seront compris dans son patrimoine ou dont il aura la jouissance par suite d apport, d acquisition ou de prise à bail et pour lesquels le groupement souscrira un engagement d exploitation normale pendant trente ans conforme aux dispositions de l article 848 bis du Cgi, ainsi que de tous terrains à boiser, friches et landes se rattachant à ces massifs forestiers et pour lesquels le groupement prendra l engagement de boiser dans les cinq ans de leur apport ou de leur acquisition ou prise à bail — registre des entreprises · 04/03/2026.

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