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GAEC TERRE ET VIGNOBLE DU COLOMBIER

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l exploitation des biens agricoles apportes ou mis A disposition par les membres associés achètes ou pris A bail et toutes les activités se rattachant A cet objet pourvu qu elles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les Gaec. sont réputées agricoles les activités énumérées A l article l 311 1 du code rural

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DOM LE COLOMBIER
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Identité et adresse : SIRENE.

l exploitation des biens agricoles apportes ou mis A disposition par les membres associés achètes ou pris A bail et toutes les activités se rattachant A cet objet pourvu qu elles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les Gaec. sont réputées agricoles les activités énumérées A l article l 311 1 du code rural — registre des entreprises · 04/03/2026.

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