GIMEL-LES-CASCADES

EARL MALAURIE

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Activités et prestations

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PROCEDER A L'ACQUISITION DE TOUS ELEMENTS D'EXPLOITATION AGRICOLE, PREN- DRE A BAIL TOUS BIENS RURAUX, EXPLOITER LES BIENS DONT LES ASSOCIES SONT LOCATAIRES ET QUI AURONT ETE MISE A SA DISPOSITION CONFORMEMENT A L'ARTICLE l 411-37 DU CODE RURAL, EXPLOITER LES BIENS DONT LES ASSOCIES EXPLOITANTS SONT PROPRIETAIRES ET QUI AURONT ETE MIS A SA DISPOSITION CONFORMEMENT A L'ARTICLE L 411-2, DERNIER ALINEA DU CODE RURAL, VENDRE DIRECTEMENT LES PRODUITS D'EXPLOITATION, AVANT OU APRES LEUR TRANSFOR- MATION, MAIS SOUS RESERVE DE RESPECTER LES USAGES AGRICOLES..

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19800 GIMEL-LES-CASCADES

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Identité et adresse : SIRENE.

PROCEDER A L'ACQUISITION DE TOUS ELEMENTS D'EXPLOITATION AGRICOLE, PREN- DRE A BAIL TOUS BIENS RURAUX, EXPLOITER LES BIENS DONT LES ASSOCIES SONT LOCATAIRES ET QUI AURONT ETE MISE A SA DISPOSITION CONFORMEMENT A L'ARTICLE l 411-37 DU CODE RURAL, EXPLOITER LES BIENS DONT LES ASSOCIES EXPLOITANTS SONT PROPRIETAIRES ET QUI AURONT ETE MIS A SA DISPOSITION CONFORMEMENT A L'ARTICLE L 411-2, DERNIER ALINEA DU CODE RURAL, VENDRE DIRECTEMENT LES PRODUITS D'EXPLOITATION, AVANT OU APRES LEUR TRANSFOR- MATION, MAIS SOUS RESERVE DE RESPECTER LES USAGES AGRICOLES.. — registre des entreprises · 04/03/2026.

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