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EARL DES ECLUSES

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Activités et prestations

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L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code Rural, il en est ainsi de l'exploitation et de la gestion de biens agricoles, apportés ou mis à sa disposition par les associés achetés, créés ou pris à bail par la Société . La Société peut effectuer toutes opérations se rattachant à l'objet ci-dessus, pourvu qu'elles ne modifient pas son caractère civil. L'exercice d'activité(s) annexe(s) et accessoire(s), spécialement autorisée(s) par la Loi et les règlements, dans le strict respect des conditions posée par les textes en vigueur, pouvu qu'elle(s) ne modifie(nt) pas le caractère civil de la société. Exercice d'activités réputées agricoles : polyculture, élevage.

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L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code Rural, il en est ainsi de l'exploitation et de la gestion de biens agricoles, apportés ou mis à sa disposition par les associés achetés, créés ou pris à bail par la Société . La Société peut effectuer toutes opérations se rattachant à l'objet ci-dessus, pourvu qu'elles ne modifient pas son caractère civil. L'exercice d'activité(s) annexe(s) et accessoire(s), spécialement autorisée(s) par la Loi et les règlements, dans le strict respect des conditions posée par les textes en vigueur, pouvu qu'elle(s) ne modifie(nt) pas le caractère civil de la société. Exercice d'activités réputées agricoles : polyculture, élevage. — registre des entreprises · 04/03/2026.

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