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EARL DE LA TOUR DE VAZEL

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Activités et prestations

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L'élevage et le dressage de chevaux. Et plus généralement l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du code rural. La superficie mise en valeur ne peut excéder dix surfaces minimum d'Installation (S.M.I.)). Pour la réalisation et dans la limite de l'objet ci-dessus défini, la Socie te peut effectuer toutes opérations propres a en favoriser l'accomplissement ou le développement, sous réserve qu'elles s'y rattachent directement ou indirectement et qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société. En particulier, la société peut notamment : Procéder à l'acquisition de tous éléments d'exploitation agricole, prendre à bail tous biens ruraux, exploiter les biens dont les associés sont locataires et qui auront été mis a sa disposition conformément à l'article L411-37 du code rural, exploiter les biens dont les associés exploitants sont propriétaires et qui auront été mis a sa disposition conformément à l'article L411-2 dernier alinéa du code rural, vendre directement les produits de l'exploitation agricole avant ou après leur transformation conformément aux usages agricoles, à la condition qu'ils détiennent ensemble moins de 50%% des parts représentatives du capital, la société peut admettre des associés non exploitants, qui pourront notamment effectuer des apports immobiliers

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TOUR DE VAZEL
13104 ARLES

Informations légales et sources

Identité et adresse : SIRENE.

L'élevage et le dressage de chevaux. Et plus généralement l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du code rural. La superficie mise en valeur ne peut excéder dix surfaces minimum d'Installation (S.M.I.)). Pour la réalisation et dans la limite de l'objet ci-dessus défini, la Socie te peut effectuer toutes opérations propres a en favoriser l'accomplissement ou le développement, sous réserve qu'elles s'y rattachent directement ou indirectement et qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société. En particulier, la société peut notamment : Procéder à l'acquisition de tous éléments d'exploitation agricole, prendre à bail tous biens ruraux, exploiter les biens dont les associés sont locataires et qui auront été mis a sa disposition conformément à l'article L411-37 du code rural, exploiter les biens dont les associés exploitants sont propriétaires et qui auront été mis a sa disposition conformément à l'article L411-2 dernier alinéa du code rural, vendre directement les produits de l'exploitation agricole avant ou après leur transformation conformément aux usages agricoles, à la condition qu'ils détiennent ensemble moins de 50%% des parts représentatives du capital, la société peut admettre des associés non exploitants, qui pourront notamment effectuer des apports immobiliers — registre des entreprises · 04/03/2026.

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