BREAUTE

EARL DE LA HAUTEVILLE

Illustration de l’activité

Pour votre projet

Activités et prestations

01
L'EXPLOITATION DES BIENS AGRICOLES APPORTES PAR LES ASSOCIES AU GROUPEMENT ACHETES OU PRIS A BAIL PAR LUI OU MIS A SA DISPOSITION PAR SES MEMBRES ET GENERALEMENT TOUTES ACTIVITES SE RATTACHANT A CET OBJET POURVU QU'ELLES NE MODIFIENT PAS LE CARACTERE CIVIL DU GROUPEMENT ET SOIENT CONFORMES AUX TEXTES REGISSANT LES GAEC - LA REALISATION DE CET OBJET NE PEUT AVOIR LIEU QUE PAR UN TRAVAIL FAIT EN COMMUN PAR LES ASSOCIES DANS DES CONDITIONS COMPARABLES A CELLES EXISTANT DANS LES EXPLOITATIONS DE CARACTERE FAMILIAL

Prendre contact

Précisez les produits ou les informations recherchés avant de prendre contact.

Nous trouver

1501 HAM DE LA HAUTEVILLE
76110 BREAUTE

Informations légales et sources

Identité et adresse : SIRENE.

L'EXPLOITATION DES BIENS AGRICOLES APPORTES PAR LES ASSOCIES AU GROUPEMENT ACHETES OU PRIS A BAIL PAR LUI OU MIS A SA DISPOSITION PAR SES MEMBRES ET GENERALEMENT TOUTES ACTIVITES SE RATTACHANT A CET OBJET POURVU QU'ELLES NE MODIFIENT PAS LE CARACTERE CIVIL DU GROUPEMENT ET SOIENT CONFORMES AUX TEXTES REGISSANT LES GAEC - LA REALISATION DE CET OBJET NE PEUT AVOIR LIEU QUE PAR UN TRAVAIL FAIT EN COMMUN PAR LES ASSOCIES DANS DES CONDITIONS COMPARABLES A CELLES EXISTANT DANS LES EXPLOITATIONS DE CARACTERE FAMILIAL — registre des entreprises · 04/03/2026.

Illustration générée par IA · ne représente pas les locaux ou réalisations de l’entreprise

Votre entreprise

Complétez les coordonnées, personnalisez la présentation et consultez vos demandes de devis. La revendication est gratuite et votre rôle est vérifié.

Premium permet aussi de retirer les publicités et les promotions de l’annuaire.

Pour les professionnels

Retrouvez les entreprises de cette activité autour de BREAUTE et préparez votre sélection.