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DOMAINE DES BARTHES

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L exploitation des biens agricoles apportes ou mis A sa disposition par les associés achètes ou pris A bail par lui et toute activité se rattachant A cet objet pourvu qu elles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les Gaec. sont réputées agricoles les Artivites énumérées A L article L 311 1 du code rural

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Identité et adresse : SIRENE.

L exploitation des biens agricoles apportes ou mis A sa disposition par les associés achètes ou pris A bail par lui et toute activité se rattachant A cet objet pourvu qu elles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les Gaec. sont réputées agricoles les Artivites énumérées A L article L 311 1 du code rural — registre des entreprises · 04/03/2026.

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