CAHUZAC-SUR-VERE

DOMAINE DE CINQ PEYRES

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Activités et prestations

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ACTIVITES REPUTEES AGRICOLES AU SENS DE L'ARTICLE 2 DE LA LOI No 88-1202 LA SURPERFICIE EN VALEUR NE PEUT EXCEDER DIX SMI. ACQUSITION DE TOUS ELEMENTS D'EXPLOITATION AGRICOLE ; PRISE A BAIL DE BIENS RURAUX ; EXPLOITATION DES BIENS DONT LES ASSOCIES SONT LOCATAIRES ET QUI AURONT ETE MIS A SA DISPOSITION CONFORMEMENT A L'ARTICLE L 411-37 DU CODE RURAL ; VENTE DKRECTE DES PRODUITS DE L'EXPLOITATION AVANT OU APRES SA TRANSFORMA- TION MAIS SOUS RESERVE DE RESPECTER LES USAGES AGRICOLES

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CINQ PEYRES
81140 CAHUZAC-SUR-VERE

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Identité et adresse : SIRENE.

ACTIVITES REPUTEES AGRICOLES AU SENS DE L'ARTICLE 2 DE LA LOI No 88-1202 LA SURPERFICIE EN VALEUR NE PEUT EXCEDER DIX SMI. ACQUSITION DE TOUS ELEMENTS D'EXPLOITATION AGRICOLE ; PRISE A BAIL DE BIENS RURAUX ; EXPLOITATION DES BIENS DONT LES ASSOCIES SONT LOCATAIRES ET QUI AURONT ETE MIS A SA DISPOSITION CONFORMEMENT A L'ARTICLE L 411-37 DU CODE RURAL ; VENTE DKRECTE DES PRODUITS DE L'EXPLOITATION AVANT OU APRES SA TRANSFORMA- TION MAIS SOUS RESERVE DE RESPECTER LES USAGES AGRICOLES — registre des entreprises · 04/03/2026.

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